Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2011-SA-0225

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Sanglier(s), H2S, algues vertes, Côtes-d’Armor, faune sauvage, sulfure d’hydrogène, vase, vasière

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0062

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food, équivalence en substance, huile, mirabelle, huile de noisette, cyanure

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0152

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

décret, OGM, filières sans OGM, allégation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0167

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food huile acide arachidonique acide gras Mortierella alpina préparation infantile

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-SA-0047

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection des captages d’eau destinée à la consommation humaine, dispositifs d’exploitation d’énergies renouvelables, géothermie, solaire photovoltaïque, éolien

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2011-SA-0202

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2011-SA-0213

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lutte contre les nuisances, insecticide, biocide, pyréthrinoïde, Bacillus thuringiensis, papillonite, Hylesia metabus

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2011-SA-0213

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lutte contre les nuisances, insecticide, biocide, pyréthrinoïde, Bacillus thuringiensis, papillonite, Hylesia metabus

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes