Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2011-SA-0128

Numéros de saisines liées

2009sa0013

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Projet d’arrêté, transposition directive, application règlement, critères pureté, lycopène, orthophénylphénol, orthophénylphénate de sodium

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2010-SA-0163

Numéros de saisines liées

2003sa0036

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Matériaux ionisés Rayonnements ionisants Plastiques Néoformés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0110

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food capsinoïdes, DHC, alcool vanillique, acide vanillique, 8-méthyl-nonanoate, piment, poivron, beta-oxydation, TRPV-1, effet rafraîchissant, nociception.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-SA-0284

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, traitement thermique fonctionnant en simple échange, fluide caloporteur

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0091

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs, DAS-40278-9, tolérance 2,4 D

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2011-SA-0081

Numéros de saisines liées

2007sa0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lignes directrices, produits de nettoyage, détergent

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0106

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Arrêté, code de l’environnement, barrières anti-termites de type résine physico-chimique, produit biocide

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes