Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté transposant la directive 2010/6/CE modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE en ce qui concerne le mercure, le gossypol libre, les nitrites et Mowrah, Bassia, Madhuca

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2010-SA-0102

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Alimentation animale, projet arrêté, substance indésirable, nitrite, mercure, gossypol, Madhuca, saponine

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Annexe de l'avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaires des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Rhin-Meuse dans le cadre du plan national d’action sur les PCB

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2010-SA-0096

Numéros de saisines liées

2009sa0118, 2008sa0190, 2007sa0239

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Poissons, dioxines, PCB-DL, mercure, conformité réglementaire, Rhin-Meuse

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif au dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de nicarbazine destiné aux poulets de chair

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2010-SA-0125

Numéros de saisines liées

2009sa0246, 2008sa0405

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Additif, alimentation animale, coccidiostatique, nicarbazine, poulet de chair, autorisation

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques concernant un allègement des mesures de surveillance et de lutte au regard de la peste porcine classique chez les sangliers sauvages

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2009-SA-0293

Numéros de saisines liées

2008sa0004

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

peste porcine classique, vaccination, programme de lutte, surveillance, mesures de lutte, sangliers sauvages, PCR

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation exceptionnelle d’utiliser, pour la production d’eau destinée à la consommation humaine, l’eau brute du captage les « Rives » dépassant la limite de qualité réglementaire pour le paramètre « pesticides », déposée par la commune d’Arthès (Tarn)

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0318

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUTORISATION EXCEPTIONNELLE, RESSOURCE, EAU DE SURFACE, PESTICIDE, PERIMETRE DE PROTECTION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement