Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation du persulfate de sodium en tant que constituant de produit de nettoyage des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires en vue de son inscription dans l’arrêté du 8 septembre 1999

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2021-SA-0165

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Persulfate de sodium ; produit de nettoyage ; MCDA

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, d’une léghémoglobine de soja produite par fermentation d’une souche de Komagataella phaffii (anciennement nommée Pichia pastoris) génétiquement modifiée (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-162)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2022-SA-0001

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, MGM, léghémoglobine, Komagaetella phaffii, Pichia pastoris, soja, fermentation, substitut de viande

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le plomb et ses composés inorganiques

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2013-SA-0042

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur de référence, plomb et composés inorganiques
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois atteints de régurgitations

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2021-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'expertise, hors évaluation des risques sanitaire, relative à la mise à jour des données sanitaires et d’exposition relatives aux fibres courtes d’amiante et autres particules minérales allongées de moins de 5 micromètres de longueur

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2019-SA-0044

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Amiante, fibres courtes d’amiante, particules minérales allongées, particules minérales allongées d’intérêt, effets sanitaires, exposition

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

"AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE, visant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier ‘soutien du muscle cardiaque et du métabolisme chez les félins atteints de cardiomyopathie hypertrophique subclinique’ "

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2021-SA-0194

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, chat, alimentation animale, cardiomyopathie hypertrophique

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement d'agrément de la résine échangeuse d'anions « Purolite A520E » pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine déposée par la société Purolite (Int.) LTD

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0055

Numéros de saisines liées

2005-SA-0295, 2014-SA-0135

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine anionique

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’étude de l’exposition aux nitrates par les eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) des réseaux de distribution dans le cadre de la mise en demeure de la Commission européenne au regard de dépassements chroniques de la limite de qualité du paramètre « nitrates » dans les EDCH en France

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0176

Numéros de saisines liées

2020-SA-0106

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nitrates - Eau destinée à la consommation humaine - Exposition

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite

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Type

Avis

Comité d'experts

Matières fertilisantes et supports de culture

Numéro de saisine

2021-SA-0233

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

SNUB, PNPP, Salix spp, Equisetum arvense L extrait, infusion, décoction

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes