Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0024

Numéros de saisines liées

2021-SA-0100, 2021-SA-0183, 2021-SA-
0206

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux, réseau intérieur de distribution, installations privées de distribution, légionelles, plomb, réglementation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Phytopharmacovigilance

Numéro de saisine

2022-AST-0014

Numéros de saisines liées

2020-SA-0076

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VrTH, variétés rendues tolérantes aux herbicides, tournesol, inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS), risques, effets indésirables, pratiques culturales

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Biotechnologies

Numéro de saisine

2022-SA-0007

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza GT73, isolats de protéines, tolérance au glyphosate, GOX, CP4 EPSPS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0106

Numéros de saisines liées

2019-SA-0178, 2021-SA-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nitrates, nitrites, eau, aliment, produits carnés traités, microbiologie prévisionnelle, scénarios, risque microbiologique, exposition alimentaire, caractérisation du risque, valeur toxicologique de référence

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Type

Annexe

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0106

Numéros de saisines liées

2019-SA-0178, 2021-SA-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nitrates, nitrites, eau, aliment, produits carnés traités, microbiologie prévisionnelle, scénarios, risque microbiologique, exposition alimentaire, caractérisation du risque, valeur toxicologique de référence

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2022-SA-0005

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, VEGETAUX, SURGELATION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine