Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0070

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0071

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0187

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2018-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, trichlorure n-butylétain, n-butyltin trichloride, MBTC, dioxyde de titane, Ti02

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Produits du tabac et du vapotage

Numéro de saisine

2021-SA-0014

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Réglementation, Cigarette, Émission, Goudron, Nicotine, Monoxyde de carbone, Analyse, Laboratoire

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2018-SA-0267

Numéros de saisines liées

2019-SA-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de la prostate, pesticides, chlordécone.
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2020-SA-0122

Numéros de saisines liées

2016-SA-0118

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Ammoniac, Ammoniac anhydre, NH3, air intérieur, VGAI, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, logements, écoles, expertise

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0236

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Formaldéhyde, substitution, produit de substitution, raffinerie de sucre, santé au travail, exposition professionnelle, comparaison de substituts, CMR, cancérogène, mutagène, reprotoxique, auxiliaire technologique, bactériostatique/biocide