Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) du Bisphénol B pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0221

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bisphénol B / CAS 77-40-7 / REACH / Substance extrêmement préoccupante / Perturbateur endocrinien

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'extension d’emploi de colophane comme agent de décontamination des produits d’origine végétale, pour emploi en sucrerie

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2020-SA-0061

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

COLOPHANE, ACIDES RESINIQUES, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SUCRE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels particuliers des patients dialysés

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2019-SA-0209

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Insuffisance rénale chronique, dialyse, hémodialyse, denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la qualité, l’exploitation et au partage des données déclarées dans le registre R-nano

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2019-SA-0157

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, substances à l’état nanoparticulaire, déclaration annuelle, registre R-nano, traçabilité, transparence, exploitation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0125

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2019/130, 4,4’- diaminodiphénylméthane, 4,4’- méthylènedianiline, MDA, 1-chloro-2,3-époxypropane, épichlorhydrine, 1,-2-dichloroéthane, dichlorure d’éthylène, dichloroéthylène, 1,2-dibromoéthane, dibromure d’éthylène, émissions d'échappement de moteurs diesel, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise

Thematique

Santé et travail