11/02/2022

Encourager la substitution du formaldéhyde dans plusieurs secteurs professionnels

Reconnu cancérogène au niveau européen, le formaldéhyde, plus communément appelé « formol », doit être substitué par d’autres substances ou procédés pour protéger la santé des professionnels exposés. L’Anses a mené plusieurs expertises pour identifier des alternatives moins dangereuses dans cinq secteurs professionnels. Elle pointe ainsi les leviers et freins à la substitution dans différentes filières. Ces travaux permettront d’appuyer les pouvoirs publics dans la mise en œuvre des obligations de substitution par les employeurs. Ils seront également utiles pour les acteurs de la prévention des risques en santé au travail afin d’accompagner les actions de substitution.

Formaldéhyde, une substance cancérogène

Le formaldéhyde est une substance chimique utilisée dans de nombreux secteurs d’activité, principalement comme agent désinfectant ou biocide, comme conservateur dans l’agroalimentaire ou la thanatopraxie, ou encore comme intermédiaire de synthèse pour la production de résines utilisées dans des panneaux de bois ou dans le traitement du cuir, de peintures, de colles et vernis, de textiles.

Au niveau européen, cette substance a été classée cancérogène de catégorie 1B en 2014, ce qui implique d’engager des actions pour la substituer et réduire les expositions au niveau le plus bas possible. En France, les employeurs ont l’obligation de rechercher des alternatives au formaldéhyde depuis l’arrêté du 13 juillet 2006 ayant classé les travaux exposant au formaldéhyde comme un procédé cancérogène.

Promouvoir la mise en place d’alternatives

Afin d’accompagner la mise en œuvre de cette obligation de substitution par les employeurs, l’Anses a été sollicitée par ses ministères de tutelles pour identifier des alternatives à cette substance dans cinq secteurs d’activités :

Pour mener ces travaux, l’Agence a développé une méthode permettant de comparer les alternatives à une substance chimique (PDF). La première étape consiste à identifier les critères techniques essentiels justifiant l’usage de la substance puis des alternatives moins toxiques pouvant la remplacer pour ce même usage.

Mobiliser tous les acteurs pour rendre possible la substitution

Pour chacun des secteurs, les expertises documentent un panel d’alternatives potentielles avec leurs caractéristiques en comparaison du formaldéhyde : capacité technique, réglementation, toxicité, conditions d’expositions, coûts de substitution et autres impacts.

Au-delà de cette analyse, les résultats mettent en évidence que la suppression du formaldéhyde, au profit d’une alternative moins dangereuse, apparaît possible dans certains secteurs, comme par exemple pour le tannage des tourteaux en alimentation animale.

La mise en œuvre d’une démarche de substitution ne consiste pas uniquement à remplacer une substance par une autre mais peut nécessiter de revoir les processus de production, les matériaux utilisés et même l’organisation du travail. Il est donc important que les employeurs mènent cette réflexion avec l’ensemble des parties prenantes concernées : fournisseurs, salariés et leurs représentants, etc.

Henri Bastos
Directeur scientifique Santé Travail

Dans certains cas, la mise en place d’alternatives précises n’est toutefois pas possible dans l’immédiat. L’Anses a recommandé différents leviers d’action pour, dans un premier temps, limiter les usages du formaldéhyde qui ne seraient pas indispensables d’un point de vue technique. Cela concerne certaines situations dans les secteurs de la pisciculture, de l’anatomie et cytologie pathologiques et de la thanatopraxie.

Enfin, les travaux de l’Agence ont mis en évidence certains freins à la substitution tels que l’existence de standards internationaux dans le domaine du diagnostic médical notamment. 

Substitut et alternative, deux notions distinctes

Un substitut est une substance, un mélange ou un procédé à considérer en remplacement de la substance à substituer.

Une alternative prend en considération à la fois le substitut lui-même et les modifications à apporter au procédé de travail lors de la mise en œuvre.