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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2022) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Avis
Sous-titre
Note AST du 27 décembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0199
Date signature
27/12/2023
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse scientifique de l’annexe I de la proposition de règlement de la Commission européenne du 5 juillet 2023 relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG) – Examen des critères d’équivalence proposés pour définir les plantes NTG de catégorie 1

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Avis
Sous-titre
Avis du 29 novembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON94313 développé pour être tolérant à des substances herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, 2,4-D et mésotrione), pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (Dossier n°EFSA-GMO-NL-2022-176)

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Avis
Sous-titre
Avis du 07 novembre 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0237
Date signature
07/11/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON95275 développé pour avoir une résistance à certains coléoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-173)

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Avis
Sous-titre
Avis du 9 août 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0156
Date signature
09/08/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié NS-B50027-4 développé pour avoir un profil modifié en acides gras et pour être tolérant au glufosinate-ammonium, pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-160)

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Avis
Sous-titre
Avis du 30 mars 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0096
Date signature
30/03/2023
— Document PDF

Extrait de l'AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des mesures de gestion faisant suite à une dissémination « accidentelle » de colza génétiquement modifié dans l’environnement

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Avis
Sous-titre
Extrait de l'Avis du 10 janvier 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
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NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2021) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Avis
Sous-titre
Note AST du 02 janvier 2023
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, d’une léghémoglobine de soja produite par fermentation d’une souche de Komagataella phaffii (anciennement nommée Pichia pastoris) génétiquement modifiée (dossier n° EFSA-GMO-NL-2019-162)

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Avis
Sous-titre
Avis du 4 août 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0001
Date signature
04/08/2022
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)

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Avis
Sous-titre
Avis du 6 juillet 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0007
Date signature
06/07/2022
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données toxicologiques concernant la demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603, développé pour être tolérant à des herbicides (glyphosate et glufosinate-ammonium) et résistant à certains insectes (lépidoptères et coléoptères), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-150)

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Avis
Sous-titre
Avis du 3 mai 2022
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0054
Date signature
03/05/2022

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