Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'étude initiale du projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP « 'végétaux crus prêt à l'emploi »

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Numéro de saisine

2011-SA-0044

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GBPH végétaux crus prêts à l’emploi

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses concernant un dossier technique relatif aux engrais organiques issus de déchets de tables triés à la source et séchés thermiquement candidat à l’inscription à la norme engrais organique en cours de révision (pr NF U 42-001-2)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0209

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Déchets de tables triés à la source et séchés thermiquement, engrais organique, norme d’application obligatoire NF U42-001-2

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'analyse de l’étude de Séralini et al. (2012) “Long term toxicity of a ROUNDUP herbicide and a ROUNDUP-tolerant genetically modified maize"

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0227

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM produits phytopharmaceutiques NK603 Roundup étude à long terme

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un projet de décret modifiant le décret n°2007-628 du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0189

Numéros de saisines liées

2003-SA-0219, 2005-SA-0001

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Fromages Spécialités fromagères Projet de décret

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la "Demande d’appui technique concernant la connaissance des propriétés de danger des substituts au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec"

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2012-SA-0099

Numéros de saisines liées

2012-SA-0215

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Perchloroéthylène, alternatives, nettoyage à sec

Thematique

Santé et environnement