Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la réévaluation du niveau de risque épizootique en matière d'influenza aviaire à la suite de l’identification d’un foyer d’IAHP à virus H5N1 dans l’avifaune sauvage au Royaume-Uni

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2008-SA-0008

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

influenza aviaire, avifaune sauvage, H5N1

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'autorisation d'emploi de deux substances [les composés de l’ion ammonium quaternaire, bis(alkyl de suif hydrogéné)diméthyles, sels avec la bentonite ; les composés de l’ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyl de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite] pour la fabrication de matériaux entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2006-SA-0320

Numéros de saisines liées

2006sa0146

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux d’alimentation, matériaux au contact de l’eau destinée à la consommation humaine, listes positives de référence

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 avril 2007 relatif aux agréments et autorisation des établissements du secteur de l'alimentation animale et modifiant notamment l'arrêté du 28 février 2000 modifié relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2007-SA-0325

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

alimentation animale, agrément, additifs, réglementation, arrêté, autorisation

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté portant abrogation de l’arrêté du 10 juillet 2001 modifiant des arrêtés portant mise en application obligatoire de normes relatives aux matières fertilisantes et aux supports de culture

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2007-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur un projet d’arrêté portant abrogation de l’arrêté du 10 juillet 2001 modifiant des arrêtés portant mise en application obligatoire de normes relatives aux matières fertilisantes et aux supports de culture

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Type

Avis

Numéro de saisine

2007-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur l’évaluation de l’efficacité et de l’innocuité d’un procédé de détoxication des aflatoxines appliqué à des tourteaux d’arachide destinés à l’alimentation animale

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2007-SA-0090

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aflatoxines, tourteaux, arachide, détoxication, efficacité, innocuité, alimentation animale

Thematique

Santé et bien-être des animaux