Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant l’objectif nutritionnel particulier « réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique » chez les poules pondeuses

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2016-SA-0114

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, stéatose hépatique, poule pondeuse, alimentation animale

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'utilisation du procédé par impulsions lumineuses à haute densité d'énergie (lumière pulsée) pour la décontamination des eaux de blanchiment des légumes destinés à l'appertisation

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2016-SA-0113

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

NOUVEL ALIMENT, LUMIERE PULSEE, IMPULSIONS LUMINEUSES HAUTE DENSITE, DECONTAMINATION, EAUX DE BLANCHIMENT, LEGUMES, APPERTISATION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié Bt11 x 59122 x MIR604 x 1507 x GA21, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2011-99)

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2016-SA-0149

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs Bt11 x 59122 x MIR604 x 1507 x GA21, résistance à certains lépidoptères, CRY1Ab, CRY1F, résistance à certains coléoptères, CRY34Ab1, CRY35Ab1, CRY3A, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, mEPSPS, marqueur de sélection, PMI

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la révision des spécifications chimiques des polyacrylates de sodium utilisés comme auxiliaire technologique dans la fabrication de sucre cristallisé en tant qu'antitartres, au regard de leur teneur résiduelle en monomères d'acide acrylique

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2016-SA-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SPECIFICATIONS CHIMIQUES, CRITERES DE PURETE, MONOMERES, ACIDE ACRYLIQUE,  POLYMERES DE L’ACIDE ACRYLIQUE ET DE L’ACRYLATE DE SODIUM, ANTITARTRE, SUCRE CRISTALISE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine