Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés au travail de nuit

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2011-SA-0088

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Effets sanitaires : altération du système circadien ; perturbations du sommeil ; syndromes/troubles métaboliques et hormonaux (fertilité, diabète) ; cancers ; effets gastro-intestinaux ; effets cardiovasculaires ; effets sur le système immunitaire ; effets psychiques ; effets cognitifs.
Effets sur le travail : effets cognitifs ; accidentologie (accidents de travail et accidents de trajet) ; fiabilité ; performance ; activité de travail.
Effets sur la vie hors travail : vie familiale (vie conjugale, relation aux enfants) ; vie sociale
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du soja génétiquement modifié MON87705 x MON87708 x MON89788, développé pour avoir un profil modifié en acides gras et être tolérant à certains herbicides (dicamba et glyphosate), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-126)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2016-SA-0033

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, soja MON87705 x MON87708 x MON89788, augmentation de la teneur en acide oléique des graines, ARNi, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, tolérance au dicamba, DMO

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié 1507 x MIR162 x MON810 x NK603, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-127)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2016-SA-0031

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, 1507 x MIR162 x MON810 x NK603, résistance à certains lépidoptères, Cry1F, Vip3Aa20, Cry1Ab, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, marqueur de sélection, PMI

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la hiérarchisation de dangers sanitaires exotiques ou présents en France métropolitaine chez les nouveaux animaux de compagnie, les animaux de laboratoire et les animaux de cirque et de zoo - Arche de Noé

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0113

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Hiérarchisation, dangers sanitaires, nouveaux animaux de compagnie (NAC), zoo, cirque, laboratoire

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif une demande de complément à l'analyse de risque phytosanitaire portant sur Plasmopara halstedii (agent responsable de la maladie du mildiou tournesol)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2016-SA-0047

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, Plasmopara halstedii, mildiou du tournesol, Helianthus annuus, tournesol, astéracées ornementales, Union Européenne, Directive 2000/29/CE

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'antimousses à base de copolymères d'oxyde d'éthylène (OE) et d'oxyde de propylène (OP) et de diméthylpolysiloxane, en tant qu'auxiliaires technologiques, pour l'obtention d'alcool d'origine agricole

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2015-SA-0244

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, ANTIMOUSSES, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE (OE) ET D’OXYDE DE PROPYLENE (OP) ESTERIFIES ET CONDENSES SUR LE SORBITOL OU SUR LE GLYCEROL OU SUR LE PROPYLENE GLYCOL ET A BASE DE DIMETHYLPOLYSILOXANE, ALCOOL ORIGINE AGRICOLE, SURFIN, VINASSES

Thematique

Alimentation et nutrition humaine