Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse de risque lié à la transformation des fruits d'agrumes contaminés par Phyllosticta citricarpa dans des conditions garantissant la maîtrise du risque de contamination du territoire de l'Union européenne

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2015-SA-0243

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Phyllosticta citricarpa, agrumes, transformation, analyse de risque

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une Expertise relative aux facteurs de risques professionnels éventuellement en lien avec la surmortalité des égoutiers

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2010-SA-0196

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Egout, égoutiers, mortalité, épidémiologie, exposition professionnelle, facteurs risque, conditions de travail
Document PDF

Faisabilité de la classification des aliments selon l’algorithme proposé par la FCD Comparaison des résultats obtenus à ceux du système 5-C intégrant les ajustements du HCSP

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2015-SA-0253

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aliment, Ciqual, classification, composition, étiquetage, INCA 2, score nutritionnel, SENS, 5-C

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'analyse du risque pour l'opérateur dans le cadre de l'utilisation du produit phytopharmaceutique MOCAP 15G

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2016-SA-0014

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MOCAP 15G, éthoprophos, risque pour l’opérateur

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Avis de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du cotonnier génétiquement modifié GHB614 x LLCotton 25 x MON15985, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2011-94)

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2015-SA-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, cotonnier, MON15985, GHB614 x LLcotton25, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, résistance aux lépidoptères, Cry1Ac, Cry2Ab2

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « l’évaluation des compléments d’information concernant une préparation pour nourrissons intolérants aux protéines de lait de vache à base d’hydrolysat de protéines de riz présentée comme un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2015-SA-0034

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Préparation pour nourrissons – Allergie – Addfms – Protéines de riz

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Rapport de l'Anses relatif relatif à la compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux exposés à des sources radiofréquences

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2011-SA-0211

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Compatibilité électromagnétique, Perturbation électromagnétique, Dispositif médical, Dispositifs médicaux (DM), Dispositif médical implantable, Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA), Etablissement de santé, Interférence électromagnétique, Population générale, Radiofréquence, RFID, Wi-Fi, TETRA, DECT, Service de soins, Moyens de communication, Téléphone mobile

Thematique

Santé et environnement