Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Note AST BIOT sur une « Demande d'appui scientifique et technique relative à l'utilisation de peroxyde d'hydrogène en tant que cofacteur de l'enzyme glucose oxydase dans un procédé de désucrage des blancs d'œufs

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2015-SA-0260

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, peroxyde d’hydrogène, glucose oxydase, catalase, blancs d’œufs

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux traitements à mettre en oeuvre dans le cadre de la lutte contre le charançon rouge du palmier

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2015-SA-0198

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Charançon rouge du palmier, lutte obligatoire, insecticide, imidaclopride, emamectine benzoate, nematodes entomopathogènes

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'abreuvement des porcs dans le cadre du bien-être animal

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2015-SA-0061

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abreuvement porcs, soif, eau fraîche, eau potable, accès permanent, alimentation liquide, alimentation soupe, besoin physiologique, besoins comportementaux, abreuvoirs, bols, pipettes, consommation d’eau, qualité de l’eau.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi de trois films en matières plastiques destinés au contact de denrées alimentaires, de références commerciales BTTX, BZN, BFF et OXBTEC, soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets déjà inscrits en application de l'arrêté du 12 août 1986 modifié

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2014-SA-0127

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Matériaux ionisés ; Rayonnements ionisants ; Plastiques ; Néoformés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Note AST BIOT sur une « Demande d'appui scientifique et technique relatif à l'évaluation conduite par le panel GMO de l'EFSA sur la demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 x MIR162 x MIR604 x GA21 (dossier EFSA-GMO-DE-2009-66)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2015-SA-0262

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs Bt11 x MIR162 x MIR604 x GA21, sous-combinaisons, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement de la limite de qualité du trichloroéthylène et du tétrachloroétylène - Actualisation de l’avis de l’agence française de sécurité sanitaire des aliments du 28 décembre 2006

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0205

Numéros de saisines liées

2004-SA-0071

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, eau destinée à la consommation humaine

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement