Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses sur une demande d'autorisation de mise sur le marché des résines échangeuses d'anions «Purolite A500P VFM», «Purolite A500PS FM», «Purolite PFA500PS», «Purolite PPA500PS», « Purolite A500PS» et « Purolite A500PS/FL», utilisées pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2014-SA-0240

Numéros de saisines liées

2011-SA-0204

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des apports en vitamines et minéraux issus de l'alimentation non enrichie, de l’alimentation enrichie et des compléments alimentaires dans la population française : estimation des apports usuels, des prévalences d'inadéquation et des risques de dépassement des limites de sécurité

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2012-SA-0142

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à "la demande d’actualisation des résultats de la deuxième étude de l’alimentation totale (EAT2) relatifs à l’exposition des consommateurs aux toxines T2 et HT2 à la lumière de la nouvelle valeur toxicologique de référence établie par l’EFSA"

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0058

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et rapport de l'Anses relatif à l'expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Application aux substances déjà expertisées par le CES VLEP du document méthodologique pour prévenir des effets de la coexposition professionnelle au bruit et aux substances chimiques

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2012-SA-0047

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS du 30/01/2015 révisé le 13/02/2015* de l’Anses relatif à "l’enrichissement du milieu d’élevage des porcs par la mise à disposition des matériaux manipulables" (*: Annule et remplace l’avis du 30/01/2015. Les révisions apparaissent dans le tableau 7, en Annexe 4 du présent avis révisé)

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0180

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Matériaux manipulables, enrichissement du milieu, bien-être animal, élevage porcs, besoins, motivation, comportement d’investigation, manipulation, recherche de nourriture, caudophagie

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au "risque d’introduction de la fièvre catarrhale ovine en France continentale par l’introduction de ruminants vivants depuis des zones réglementées"

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2014-SA-0195

Numéros de saisines liées

2014-SA-0205, 2013-SA-0173

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Fièvre catarrhale ovine, FCO, importation, zone règlementée, Corse, Italie, Espagne, ruminants vivants, taureaux de combat

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au "projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l’emploi d’auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l’alimentation humaine"

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2014-SA-0188

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

PROJET D’ARRÊTE, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, CLASSEMENTS, NOUVELLES ANNEXES

Thematique

Alimentation et nutrition humaine