Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

RAPPORT d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif au risque Banana streak virus (BSV) en cas d'introduction de vitro-plants de bananier plantain issus respectivement de bananiers plantains originaires des DOM

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Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2014-SA-0178

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Banana streak virus (BSV), banane plantain, bananier, vitroplants, culture in vitro

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d'une xylanase issue d’une souche d’Aspergillus acidus modifiée génétiquement porteuse d’un gène muté codant une xylanase d’Aspergillus acidus en biscuiterie, biscotterie, pâtisserie, viennoiserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0100

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une phosphodiestérase I produite par une souche non génétiquement modifiée de Leptographium procerum pour la production d'extraits de levures

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2013-SA-0224

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au "projet d'arrêté portant abrogation de l'arrêté du 29 janvier 1990 relatif à l'emploi de l'acide citrique et de ses sels dans certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine, de l'arrêté du 5 novembre 1991 relatif aux demandes et déclarations d'emploi d'additifs destinés à la consommation humaine et de l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine"

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2014-SA-0165

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la "modification ou à l’apport de précision de l'arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d'emballage des produits phytopharmaceutiques pouvant être employés par des utilisateurs non professionnels"

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2013-SA-0128

Numéros de saisines liées

2013-SA-0084

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes