Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Composés polybromés, retardateurs de flamme, PBDE, PBB, HBCDD, TBBPA, eau

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0106

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0139

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Acide peracétique, Peroxyde d’hydrogène, Acide acétique, formaldéhyde, polyéthylène glycol, copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, antimousses

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0085

Numéros de saisines liées

2013-SA-0112, 2012-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food, prolyl oligopeptidase, prolyl endopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0113

Numéros de saisines liées

2007-SA-0363

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, Soja 305423, riche en acide oléique, tolérance aux herbicides inhibant l'ALS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2004-ET-0015

Numéros de saisines liées

2004-ET-0015; 2009-SA-0330

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement