Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’ « évaluation du projet de Guide de Bonnes Pratiques d’abattage des ovins en matière de protection animale »

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0166

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Protection animale, bien-être animal, Guide de Bonnes Pratiques, ovins, abattage, abattoir, stress, douleur, mort, inconscience, conscience, égorgement, contention, abattage rituel, étourdissement, manipulation des animaux, comportement, comportement grégaire.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d'une bêta-galactosidase BbgIV issue d’une souche d’Escherichia coli modifiée génétiquement porteuse du gène codant une bêta-galactosidase de Bifidobacterium bifidum, pour la production de galacto-oligosaccharides

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0068

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase Bbg IV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du colza génétiquement modifié MON88302 x Ms8 x Rf3, développé pour être tolérant à certains herbicides et faciliter l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-119)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0147

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

EXTRAIT DE L'AVIS du 29 juillet 2014 de l'Anses relatif à une demande d'approbation du procédé « NanEau Force » mettant en œuvre les modules de filtration membranaire « Filmtec NF90B 400 » pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine vis-à-vis des paramètres chlorures, nickel, sélénium et perchlorates

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2014-SA-0026

Numéros de saisines liées

2012-SA-0201

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du soja génétiquement modifié MON87769 x MON89788, développé pour avoir un profil modifié en acides gras et être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2010-85)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0137

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, Soja MON87769 x MON89788, gènes empilés, acide stéaridonique, oméga 3, nouvel ingrédient, CP4EPSPS, tolérance au glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à « une demande d’autorisation d’essais industriels de monochloramine comme auxiliaire technologique en amidonnerie »

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2014-SA-0108

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Auxiliaire technologique, monochloramine, amidonnerie, agent de décontamination

Thematique

Alimentation et nutrition humaine