Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS et rapport de l’Anses relatif à « Demande de complément à l’analyse de risque phytosanitaire sur les nématodes des tiges et bulbes (Ditylenchus dipsaci) sur la luzerne (saisine n°2012-SA-0086). Élargissement aux autres végétaux réglementés »

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Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2013-SA-0155

Numéros de saisines liées

2012-SA-0086

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, Ditylenchus dipsaci, nématode des tiges et bulbes, Liliacées maraîchères, Liliacées florales, semences, Union Européenne, Directive 2000/29/CE

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence d’o-phénylphénol (OPP), de toluène, de n-hexane, de cis-1(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane chloride (cis-CTAC) et de methyl-tertiary-butyl-éther (MTBE) dans les produits de consommation - RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés à la présence de substances perturbatrices endocriniennes et/ou reprotoxiques dans les produits de consommation - O-PHÉNYLPHÉNOL (OPP) (n° CAS 90-43-7) - ANNEXE 2: Profil toxicologique

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation

Numéro de saisine

2009-SA-0331

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des justificatifs relatifs à un aliment destiné à des fins médicales pour les besoins nutritionnels préopératoires de patients allant subir une chirurgie bariatrique

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2013-SA-0060

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, obésité, chirurgie bariatrique, besoins nutritionnels préopératoires.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l’Anses relatif aux traitements et à la gestion des engrais et amendements organiques contenant des protéines animales transformées (catégorie 3) ou/et des farines de viande et d'os (catégorie 2)

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Type

Avis

Numéro de saisine

2012-SA-0251

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

EST, engrais et amendements organiques, PAT, contaminations croisées, animaux de rente

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’appui scientifique et technique en vue de la délivrance d’une dérogation 120 jours (Article 53) pour un usage sur épinard de la préparation phytopharmaceutique ASULOX, à base d’asulame

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2014-SA-0101

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, épinard, asulame

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de recyclage des effluents issus de la nouvelle filière de traitement de l’usine de production d’eau du Val d’Allier (Puy-de-Dôme).

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0194

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RECYCLAGE, FILTRE A SABLE, EAUX DE RÉTRO-LAVAGE, MODULE D’ULTRAFILTRATION, EDCH

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement