Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'évaluation des justificatifs d’emploi d’un mélange d’acides aminés essentiels et non essentiels (sauf la valine, l’isoleucine et la leucine), de glucides, de lipides, de vitamines, de minéraux, et d’oligo-éléments pour les nourrissons de 0 à 12 mois dans le cadre du traitement nutritionnel de la leucinose

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2012-SA-0021

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms – nourrissons – leucinose - maladie héréditaire du métabolisme des acides aminés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un projet de modification de l’annexe I de la directive 2008/38/CE visant à amender l’objectif nutritionnel particulier « soutien du métabolisme des articulations en cas d’ostéoarthrose »

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2012-SA-0166

Numéros de saisines liées

2009-SA-0324, 2011-SA-0119, 2011-SA-0339

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, directive 2008/38/CE, ostéoarthrose, Chien, acides gras, EPA, DHA

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de renouvellement de l'agrément du module d'ultrafiltration HydracapACS (1) utilisé pour le traitement des eaux destinées à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0088

Numéros de saisines liées

2003-SA-0111

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RENOUVELLEMENT, MEMBRANES, ULTRAFILTRATION, INNOCUITE, EDCH

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la demande d’autorisation d’emploi de la cyclohexamine,4,4’-méthylène bis N-(1-méthylpropyl) (N° CAS : 154279-60-4) pour la fabrication de revêtements organiques entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0123

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à l’alimentation humaine, matériaux au contact de l’eau, matériaux organiques, listes positives, autorisation d’une substance

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un projet d'arrêté suspendant la remise directe au consommateur de certaines pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière

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Type

Avis

Numéro de saisine

2012-SA-0248

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

EST, moelle épinière, petits ruminants

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au programme 2013 de surveillance des résidus de pesticides dans les aliments

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0178

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Programmes de surveillance, résidus de pesticides, stratégie d’échantillonnage, expositions alimentaires, risque chronique, risque aigu, population générale, France

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l’Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0230

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques

Thematique

Alimentation et nutrition humaine