Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0189

Numéros de saisines liées

2003-SA-0219, 2005-SA-0001

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Fromages Spécialités fromagères Projet de décret

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2012-SA-0099

Numéros de saisines liées

2012-SA-0215

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Perchloroéthylène, alternatives, nettoyage à sec

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0195

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bromadiolone, arrêté

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0220

Numéros de saisines liées

2004-SA-0057

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

SELENIUM, NON-CONFORMITES, EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0216

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Arrêté, installations classées pour la protection de l’environnement, tour aéroréfrigérante, Legionella

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0175

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Poussière, produits phytopharmaceutiques, semis

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0152

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, maïs Bt11, maïs GA21, maïs MIR604, maïs 1507, maïs 59122, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0151

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, maïs Bt11, maïs MIR162, maïs 1507, maïs GA21, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine