Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0013

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pinnatoxines, Ptériatoxines, Portimine, Vulcanodinium rugosum, Imines cycliques, Toxines émergentes, Coquillages

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2018-SA-0234

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Aspergillus oryzae, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS, nourrissons

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2018-SA-0061

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, chien, chat, alimentation animale, calculs urinaires, oxalate de calcium

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0050

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2013-SA-0049A

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abeille, Apis mellifera, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte, La Réunion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2018-SA-0149

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Autorisation exceptionnelle ; ressource en eau ; pesticide ; 2,6 Dichlorobenzamide

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2019-SA-0021

Numéros de saisines liées

2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0057

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, perchloroéthylène, tetrachloroéthylène

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0278

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement