Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’autorisation d’emploi du pigment Yellow 215 dans les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer au contact des denrées alimentaires et en particulier les polyoléfines dont le polyéthylène basse densité (PEBD) à la dose maximale de 0,5%, le polyéthylène haute densité (PEHD) jusqu'à 1% et le polypropylène (PP) jusqu'à 1%

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Type

Avis

Numéro de saisine

2008-SA-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Note de l'Afsset relative à : aux risques sanitaires liés à la présence de végétaux associés à des cyanobactéries sur la plage de N’Gouja à Mayotte

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-ET-9000

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

cyanobactéries, cyanobacteria, cyanophycées, phanérogames marines, Lyngbya majuscula,évaluation risque, risque santé, hydrogène sulfuré, toxines, efflorescence, Mayotte, algue

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Rapport de l'Afsset relatif à : Méthodologie de fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Recommandations émises en vue de limiter l’importance et le nombre de pics d’exposition dans une journée de travail : partie 1 : cas des substances ayant une VLEP-8h mais sans VLCT

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2009-ET-Pics

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, valeurs limites, fixation, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, expertise collective, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieu de travail, valeur référence, pics d’exposition

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Rapport de l'Afsset relatif à : Proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le dichlorométhane [N° CAS : 75-09-2]

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2009-ET-Dich

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

VLEP, valeurs limites, fixation, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, expertise, dichlorométhane, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieu de travail, valeur référence, solvant organique

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le rapport d’évaluation initiale établi par les autorités Néerlandaises concernant la mise sur le marché d’un nouvel ingrédient alimentaire : ingrédient synthétique pour gomme à mâcher, dans le cadre du règlement 258/97/CE

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Type

Avis

Numéro de saisine

2009-SA-0144

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

nouvel ingrédient, novel food, gomme à mâcher, polyisoprène anhydride maléique (PIP-g-MA), monomethoxypolyéthylène glycol (MPEG)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux réponses aux questions sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de nicarbazine destiné aux poulets de chair

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2008-SA-0405

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Autorisation, Additif, alimentation animale, Coccidiostatique, Poulets

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'avis sur un projet d'arrêté relatif aux conditions de production et de mise sur le marché de lait cru de bovinés, de petits ruminants et de solipèdes domestiques destiné à la consommation humaine directe

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2009-SA-0055

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

réglementation, critères microbiologiques, lait cru, produits à base de lait, bovins, solipèdes, petits ruminants

Thematique

Alimentation et nutrition humaine