Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6132 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2013-SA-0073

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, EPINARDS BLANCHIS, SURGELATION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0034

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RECYCLAGE, FILTRE A SABLE, EAUX DE RÉTRO-LAVAGE, MODULE D’ULTRAFILTRATION, EDCH

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0005

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux destinées à la consommation humaine, examen des preuves de l'innocuité, examen des preuves de l'efficacité, produit de traitement

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2011-SA-0087

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Biotechnologies, réglementation, évaluation des risques, santé au travail
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2013-SA-0110

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Dioxyde de soufre, frelon asiatique, alternatives

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0114

Numéros de saisines liées

2012-SA-0113

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à l’alimentation humaine, matériaux au contact de l’eau, matériaux organiques, essais de migration, critères d’acceptabilité

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2013-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, B. cereus, B. thuringiensis

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2012-SA-0231

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

PROTECTION ANIMALE, BIEN-ETRE ANIMAL, GUIDE DE BONNES PRATIQUES, BOVINS, ABATTAGE, ABATTOIR, STRESS, DOULEUR, MORT, INCONSCIENCE, CONSCIENCE, ABATTAGE RITUEL, ETOURDISSEMENT, MANIPULATION DES ANIMAUX, COMPORTEMENT

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0082

Numéros de saisines liées

2012-SA-0115

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Brucellose, Brucella melitensis biovar 3, massif du Bargy, bouquetins, faune sauvage, bovins, ovins, caprins, protocole de surveillance

Thematique

Santé et bien-être des animaux