Avis et rapports de l'Anses sur saisine

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377 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0096
Date signature
30/03/2023
Date de mise en ligne
31/05/2023
Mots clés
OGM, PGM, colza, acide gras, acide eicosapentaénoïque (EPA), acide docosahexaénoïque (DHA), glufosinate-ammonium
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0101
Numéros de saisines liées
2003-SA-0046, 2003-SA-0300, 2011-SA-0322, 2017-SA-0010, 2022-SA-0007, 2004-SA-0152, 2008-SA-0112, 2011-SA-0286, 2013-SA-0028, 2014-SA-0147, 2015-SA-0015, 2016-SA-0122, 2016-SA-0237, 2017-SA-0227, 2012-SA-0112
Date signature
10/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
OGM, colza, Brassica napus, Ms8, Rf3, GT73, MON88302, dissémination, mesures de gestion, éradication, surveillance, risque environnemental
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0226
Date signature
02/01/2023
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Maïs MON810, rapport de surveillance annuel, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0001
Date signature
04/08/2022
Date de mise en ligne
05/10/2022
Mots clés
OGM, MGM, léghémoglobine, Komagaetella phaffii, Pichia pastoris, soja, fermentation, substitut de viande
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0007
Date signature
06/07/2022
Date de mise en ligne
06/09/2022
Mots clés
OGM, colza GT73, isolats de protéines, tolérance au glyphosate, GOX, CP4 EPSPS
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0078
Date signature
09/06/2022
Date de mise en ligne
07/10/2022
Mots clés
OGM, vaccin vétérinaire, HVT FC-126, maladie de Marek, Bursite Infectieuse, maladie de Gumboro, maladie de Newcastle, volailles, dissémination volontaire
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-SA-0054
Date signature
03/05/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
OGM, maïs DP4114xMON810xMIR604xNK603, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, PAT, Cry1Ab, mCry3A, PMI, CP4 EPSPS
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0215
Numéros de saisines liées
2016-SA-0215
Date signature
31/03/2022
Date de mise en ligne
09/06/2022
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, triacylglycérol lipase, Candida cylindracea, Limtongozyma cylindracea, viandes, produits à base de viande
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2022-DI-0008
Date signature
04/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
OGM, vaccin vétérinaire, RN1250, vHVT013-69, maladie de Marek, maladie de Gumboro, bursite infectieuse, volailles, dissémination volontaire
Thématique
Alimentation et nutrition humaine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologie
Numéro de saisine
2021-SA-0124
Numéros de saisines liées
2012-SA-0265
Date signature
17/11/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
OGM, colza 73496, tolérance au glyphosate, GAT4621, NAA, NAG, NAT
Thématique
Alimentation et nutrition humaine

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