Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6132 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif une demande de complément à l'analyse de risque phytosanitaire portant sur Plasmopara halstedii (agent responsable de la maladie du mildiou tournesol)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2016-SA-0047

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, Plasmopara halstedii, mildiou du tournesol, Helianthus annuus, tournesol, astéracées ornementales, Union Européenne, Directive 2000/29/CE

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'antimousses à base de copolymères d'oxyde d'éthylène (OE) et d'oxyde de propylène (OP) et de diméthylpolysiloxane, en tant qu'auxiliaires technologiques, pour l'obtention d'alcool d'origine agricole

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2015-SA-0244

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, ANTIMOUSSES, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE (OE) ET D’OXYDE DE PROPYLENE (OP) ESTERIFIES ET CONDENSES SUR LE SORBITOL OU SUR LE GLYCEROL OU SUR LE PROPYLENE GLYCOL ET A BASE DE DIMETHYLPOLYSILOXANE, ALCOOL ORIGINE AGRICOLE, SURFIN, VINASSES

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse de risque lié à la transformation des fruits d'agrumes contaminés par Phyllosticta citricarpa dans des conditions garantissant la maîtrise du risque de contamination du territoire de l'Union européenne

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Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2015-SA-0243

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Phyllosticta citricarpa, agrumes, transformation, analyse de risque

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une Expertise relative aux facteurs de risques professionnels éventuellement en lien avec la surmortalité des égoutiers

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2010-SA-0196

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Egout, égoutiers, mortalité, épidémiologie, exposition professionnelle, facteurs risque, conditions de travail
Document PDF

Faisabilité de la classification des aliments selon l’algorithme proposé par la FCD Comparaison des résultats obtenus à ceux du système 5-C intégrant les ajustements du HCSP

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Type

Rapport

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2015-SA-0253

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aliment, Ciqual, classification, composition, étiquetage, INCA 2, score nutritionnel, SENS, 5-C

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'analyse du risque pour l'opérateur dans le cadre de l'utilisation du produit phytopharmaceutique MOCAP 15G

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2016-SA-0014

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MOCAP 15G, éthoprophos, risque pour l’opérateur

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes