Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6133 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels de la naissance à 10 ans en cas de malabsorption des lipides ou de pathologies nécessitant un régime riche en triglycérides à chaîne moyenne (TCM) : préparation en poudre à très haute teneur en TCM

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2012-SA-0025

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, troubles du métabolisme des acides gras à chaîne longue, acides gras à chaîne moyenne, TCM, nourrissons

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels à partir de 1 an en cas de troubles de l'oxydation des acides gras à longue chaîne, de malabsorption des lipides et de pathologies nécessitant un régime riche en triglycérides à chaîne moyenne (TCM) : préparation en poudre à très haute teneur en TCM enrichie en protéines

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0239

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, troubles du métabolisme des acides gras à chaîne longue, acides gras à chaîne moyenne, TCM

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une protéase issue d'une souche de Bacillus subtilis porteuse d'un gène de Thermus aquaticus en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0153

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Auxiliaire technologique, enzyme, endopeptidase, protéase, Bacillus subtilis, Thermus aquaticus, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum porteuse d’un gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur Nonomuraea flexuosa) en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0137

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Auxiliaire technologique, enzyme, xylanase, Trichoderma longibrachiatum, Thermopolyspora flexuosa, Nonomuraea flexuosa, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification, panification spéciale

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Trichoderma reesei génétiquement modifiée porteuse du gène codant une alpha-amylase d'Aspergillus kawachii pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l'alcool potable

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0241

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Trichoderma reesei, Aspergillus kawachii, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un nouvel aliment ou d'un ingrédient alimentaire : préparation enzymatique contenant une activité prolyl-oligopeptidase pour une utilisation dans les compléments alimentaires

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food, prolyl oligopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la faisabilité de l’évaluation qualitative des risques liés aux Matières Fertilisantes et aux Supports de Culture dans le cadre de l’autosaisine n°2008-SA-0257

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2008-SA-0257

Numéros de saisines liées

2008sa0257 2008sa0257a

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Evaluation qualitative, matières fertilisantes, émission, exposition, danger, risque

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

RAPPORT d'étude scientifique de l'Anses relatif à l'évalation de l'exposition alimentaire aux pesticides de la population antillaise - Etude Sapotille

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2009-SA-0350

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RÈsidus de pesticides, Antilles, DOM, consommation alimentaire, denrÈe, contamination, pratiques agricoles, exposition alimentaire, risque, dose journaliËre admissible

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du réacteur « TROJAN UV Swift SC D12 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection d’eau destinée à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia.

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2011-SA-0169

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine Traitement de désinfection Procédé à rayonnements ultra-violets lampes à vapeur de mercure basse pression

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement