Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6132 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0085

Numéros de saisines liées

2013-SA-0112, 2012-SA-0120

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food, prolyl oligopeptidase, prolyl endopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0113

Numéros de saisines liées

2007-SA-0363

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, Soja 305423, riche en acide oléique, tolérance aux herbicides inhibant l'ALS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2004-ET-0015

Numéros de saisines liées

2004-ET-0015; 2009-SA-0330

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0166

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Protection animale, bien-être animal, Guide de Bonnes Pratiques, ovins, abattage, abattoir, stress, douleur, mort, inconscience, conscience, égorgement, contention, abattage rituel, étourdissement, manipulation des animaux, comportement, comportement grégaire.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0068

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase Bbg IV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2014-SA-0147

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0196

Numéros de saisines liées

2009-SA-0205, 2012-SA-0272

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Biotoxines marines, coquillages, vigilance, phycotoxines lipophiles

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0272

Numéros de saisines liées

2009-SA-0205, 2012-SA-0196

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Biotoxines marines, coquillages, surveillance, phycotoxines lipophiles

Thematique

Alimentation et nutrition humaine