Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6132 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à «la demande d’autorisation d’emploi de sachets en plastique de marque CRYOVAC référencé BB3050, soumis à traitement par ionisation, pour l’emballage de denrées alimentaires, en vue d’une inscription sur la liste des matériaux et objets déjà inscrits en application de l’arrêté du 12/08/1986»

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2013-SA-0085

Numéros de saisines liées

2010-SA-0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Matériaux ionisés
Rayonnements ionisants
Plastiques
Néoformés

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif « à la demande d’extension d’emploi de copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène condensés sur les alcools gras (alcool d’alkyl (C9-C11) éthoxylé) en tant qu’auxiliaire technologique antimousse pour la production de sel alimentaire par évaporation »

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2013-SA-0164

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, ANTIMOUSSE, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE, OXYDE DE PROPYLENE, CONDENSES SUR ALCOOLS GRAS, ALCOOL D’ALKYL, C9-C11, ALCOOLS ETHOXYLES, SEL

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des justificatifs d’emploi d’un aliment destiné à des fins médicales pour les besoins nutritionnels du stade précoce de la maladie d’Alzheimer

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2013-SA-0023

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Alzheimer, fonctions cognitives, déclin cognitif, personnes âgées, ADDFMS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

RAPPORT d'expertise de l'Anses en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel - Document repère pour l’établissement de valeurs limites applicables en milieu professionnel pour les agents chimiques ayant un effet uniquement irritant ou corrosif

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Type

Avis

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2011-SA-0356

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Irritant, corrosif, exposition professionnelle, valeur limite d’exposition professionnelle, agent chimique, effet sanitaire, métrologie atmosphérique, guide méthodologique.

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la protection des poules pondeuses

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0130

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Bien-être, poules pondeuses, besoin éthologique, cages aménagées, litière, nid, ponte, grattage, picotage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS et rapport de l’Anses relatif à la réalisation d’une analyse de risque phytosanitaire sur le mildiou du tournesol (Plasmopara halstedii)

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Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2012-SA-0159

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Analyse de risque phytosanitaire, Plasmopara halstedii, mildiou du tournesol, Helianthus annuus, tournesol, Directive 2000/29/CE

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Appui scientifique et technique de l’Anses relatif « à la demande d’autorisation d’emploi d’un mélange des polyacrylates (acides polycarboxyliques anioniques) de divers poids moléculaires, comme antitartre en sucrerie »

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2013-SA-0106

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ANTITARTRE, POLYACRYLATES, ACIDES POLYACRYLIQUES CARBOXYDES, SUCRE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour des acides sulfonique (ESA) et oxanilique (OXA) de l’alachlore et du métolachlore

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2013-SA-0187

Numéros de saisines liées

2004-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, eau, pollution, Landes, alachlore, métolachlore, métabolites

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement