Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6133 Documents
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la consultation sur les projets d’arrêtés relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à enregistrement et à déclaration avec contrôle sous la rubrique n° 2921 (systèmes de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air).

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0216

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Arrêté, installations classées pour la protection de l’environnement, tour aéroréfrigérante, Legionella

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l’Anses sur un projet d'arrêté relatif aux conditions de traitement ou d’enrobage et d’utilisation des semences traitées ou enrobées par des produits mentionnés à l’article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime en vue de limiter l’émission des poussières lors du procédé de traitement ou d’enrobage en usine

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0175

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Poussière, produits phytopharmaceutiques, semis

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 du maïs génétiquement modifié Bt11 X 59122 X MIR604 X 1507 X GA21, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-NL-2011-99)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0152

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, maïs Bt11, maïs GA21, maïs MIR604, maïs 1507, maïs 59122, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 du maïs génétiquement modifié Bt11xMIR162x1507xGA21, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-DE-2010-86)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0151

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, maïs Bt11, maïs MIR162, maïs 1507, maïs GA21, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « l'évaluation des compléments d’informations d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales (Addfms) pour le traitement diététique d'erreurs innées du métabolisme des protéines, tels que les troubles du cycle de l'urée ou l'atrophie gyrée lorsqu'une supplémentation en acides aminés essentiels est nécessaire, à partir de 3 ans : poudre aromatisée aux fruits tropicaux contenant des acides aminés essentiels, des glucides, des vitamines et des minéraux »

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0245

Numéros de saisines liées

2010-SA-0286

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, atrophie gyrée, troubles du cycle de l’urée, acide aminé

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'ansesrelatif à « l’impact éventuel d’eau contaminée par la N-nitrosomorpholine (NMOR) sur la qualité sanitaire de certains produits agricoles »

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0188

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

N-nitrosomorpholine, nitrosamines, eau d’abreuvement, eau d’irrigation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation d'une préparation équilibrée de vitamines, minéraux et oligo-éléments sur une base glucidiques pour compléter les besoins nutritionnels des enfants de 3 à 10 ans suivant un régime thérapeutique restrictif

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2012-SA-0022

Numéros de saisines liées

2011-SA-0029

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales enfant compléments d’information maladie du métabolisme régime cétogène

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « l'évaluation des justificatifs concernant un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales (Addfms) pour les besoins nutritionnels des nourrissons de la naissance à un an en cas de phénylcétonurie : mélange d'acides aminés essentiels et non essentiels sans phénylalanine, de glucides, lipides, vitamines, minéraux, oligo-éléments, enrichi en acides gras polyinsaturés à longues chaînes et prébiotiques »

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2012-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Addfms, maladie héréditaire du métabolisme des acides aminés, nourrissons, phénylalanine, phénylcétonurie

Thematique

Alimentation et nutrition humaine