Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6134 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2008-SA-0325

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

alimentation animale, projet arrêté, substances indésirables

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2008-SA-0091

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

tuberculose, brucellose, camélidés, cervidés, mouvements de ruminants, conditions sanitaires

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2008-SA-0357

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs 98140, tolérance au glyphosate, tolérance aux herbicides inhibant l’acétolactate synthétase

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2008-SA-0242

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

autorisation exceptionnelle, eau de surface, nitrates, pesticides, matières organiques, plan de gestion

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2008-SA-0381

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Additif zootechnique, alimentation animale, autorisation définitive, enzyme, glucanase, porcelet.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2008-SA-0318

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

auxiliaire technologique, enzyme, inulinase, Aspergillus oryzae, Aspergillus ficuum, oligofructose

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2008-SA-0225

Numéros de saisines liées

2006sa0355

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Novel food, novel ingredient, équivalence substantielle, acide alpha linolénique, acide linoléique, phytostérols, vitamine E, huile, tournesol, maïs

Thematique

Alimentation et nutrition humaine