Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6133 Documents
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié GHB614 x LLCotton25, tolérant aux glyphosate et glufosinate ammonium, pour l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2011-SA-0042

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM empilé, cotonnier GHB614, cotonnier LLcotton25, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate ammonium

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d’avis concernant la teneur maximale en mercure total applicable aux champignons

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2010-SA-0099

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

mercure, champignons, limite maximale, exposition

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d’autorisation d'emploi d'une phospholipase A2 issue d'une souche de Streptomyces violaceoruber autoclonée pour la production d’ingrédients (hydrolysats de lécithine et jaunes d'œuf modifiés) et pour le traitement de farines de céréales et d’huiles végétales

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2009-SA-0274

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

auxiliaire technologique, enzyme, phospholipase, Streptomyces violaceoruber, jaunes d’œuf, lécithine, farines, céréales, huiles végétales.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Anses relatif à l’innocuité sanitaire du support de filtration « AdsorbsiaTM As500 » et à l’efficacité du procédé le mettant en œuvre pour l’élimination de l’arsenic dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-SA-0285

Numéros de saisines liées

2010sa0017

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Arsenic, Eaux destinées à la consommation humaine, Procédé de traitement par filtration

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire en charge de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif au projet d’arrêté ministériel sur le déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2011-SA-0066

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'avis sur un projet de décret pris en application de l'article L. 214-1 du code de la consommation relatif à la mise sur le marché des truffes et des denrées alimentaires en contenant

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2011-SA-0049

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

champignon, truffe, projet, décret

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la présence de Glyphosate dans des lentilles vertes

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2011-SA-0080

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

LENTILLES VERTES, GLYPHOSATE, AMPA, RISQUE CONSOMMATEUR, EXPOSITION CHRONIQUE

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité du procédé « Trojan UVSwiftTM 4L24 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2010-SA-0223

Numéros de saisines liées

2009sa0306

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets moyenne pression

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif au risque d'introduction de loque américaine par la cire gaufrée en Polynésie française

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2010-SA-0265

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

abeilles, apiculture, loque américaine, Paenibacillus larvae, cire gaufrée, Polynésie française

Thematique

Santé et bien-être des animaux