Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6134 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2010-SA-0016

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, protéine glutaminase, Chryseobacterium proteolyticum, protéines, ingrédients, denrées alimentaires, émulsifiant, moussant, gélifiant

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2010-SA-0045

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

rage, animal contaminé de rage, chiroptère, arrêté ministériel, période d’exposition

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2010-SA-0006

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

HYDROXYDE DE SODIUM, HYDROGENOCARBONATE DE SODIUM, HYDROXYDE DE POTASSIUM, HYDROGENOCARBONATE DE POTASSIUM, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, FABRICATION ALIMENTS INFANTILES

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2009-SA-0305

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MEMBRANE, EAU D’ALIMENTATION, PROCEDE, APPROBATION, CLARIFICATION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2006--0-427

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes