Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

NOTE de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relative à une demande d'appui scientifique et technique (AST) relatif aux risques pour la santé humaine liés à la présence de fipronil dans des œufs destinés à la consommation

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Type

Avis

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2017-SA-0178

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi du 3-(méthacryloyloxy)-propyl-triméthoxysilane (MEMO) n° CAS : 2530-85-0 dans des matériaux et objets en silicone destinés au contact alimentaire

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2015-SA-0214

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MEMO, Silicone, MCDA

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration d’une VTR par voie respiratoire pour le décaméthylcyclopentasiloxane (D5)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2015-SA-0204

Numéros de saisines liées

2012-SA-0077 

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Décaméthylcyclopentasiloxane, D5, valeur toxicologique de référence, inhalation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié DAS-81910-7 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au 2,4-D, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2016-136)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0096

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, cotonnier DAS-81910-7, tolérance au 2,4-D, AAD-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT

Thematique

Alimentation et nutrition humaine