Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration d’une VTR pour l'acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2015-SA-0130

Numéros de saisines liées

2015-SA-0127 ; 2015-SA-0128 ; 2015-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, VTR, Voie orale, chronique, Valeur Toxicologique Indicative, VTi, Acide perfluorobutanoïque, PFBA, Acide perfluorobutane sulfonique, PFBS, Acide perfluorohexanoïque, PFHxA, Acide perfluorohexane sulfonique, PFHxS

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses sur l'Actualisation de la base de données des consommations alimentaires et l'estimation des apports nutritionnels des individus vivant en France par la mise en oeuvre de la 3ème étude individuelle nationale des consommations alimentaires (Etude INCA3)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2014-SA-0234

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Etude Individuelle et nationale des consommations alimentaires – Aliments – Nutriments – Statut pondéral – Compléments alimentaires – Activité physique – Sédentarité – Comportements alimentaires – Pratiques des consommateurs

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MS11, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et mâle stérile, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-BE-2016-138)

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0054

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, colza MS11, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d'emploi d'une transglutaminase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Streptomyces mobaraensis (synonyme antérieur Streptoverticillium mobaraense) pour la production de snacks à base de végétaux, de protéines d'œuf ou de lait

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0066

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Enzyme, auxiliaire technologique, transglutaminase, Streptomyces mobaraensis, Streptoverticillium mobaraense, snacks, végétaux, œuf, lait

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation d'un soluté de réhydratation contenant la souche Lactobacillus reuteri Protectis et du zinc, pour la réhydratation des nourrissons et enfants en bas âge en cas de diarrhée et vomissements

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2014-SA-0089

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ; nourrisson ; soluté de réhydratation orale ; zinc ; Lactobacillus reuteri

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la réalisation d'un essai d'efficacité impliquant l'utilisation d'un produit à base de salinomycine dans l'alimentation des lapins à l'engraissement

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2016-SA-0247

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Autorisation d’essai, lapins sevrés, coccidiostatique, salinomycine, additif zootechnique, flore intestinale

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un protocole visant à évaluer l'efficacité des additifs en vue de la décontamination des matières premières pour l'alimentation animale, contaminées par Salmonella spp. (protocole KHIRAL)

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2016-SA-0158

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tourteau de soja, aliment porcs charcutiers, aliment poules pondeuses, entérobactéries, acides organiques, bactéricide, 3 réductions décimales, 3 log, protocole.

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la Consultation du public sur le projet de lignes directrices de l'EFSA pour l'évaluation du risque relatif à la présence de faibles niveaux d'OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux importés au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0095

Numéros de saisines liées

2016-SA-0241, 2014-SA-0243, 2007-SA-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2017-SA-0080

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, Eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, surveillance, réglementation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté transposant la Directive 2015/2017 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2017-SA-0083

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, contrôle sanitaire, réglementation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine