Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des méthodes de mesure du dioxyde de titane sous forme nanométrique (TiO2 NP, P25) (CAS n°13463-67-7)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2021-MPEX-0047

Numéros de saisines liées

2019-SA-0109

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la teneur résiduelle en cannabidiol présente dans les denrées alimentaires à base de chanvre bénéficiant d'un historique de consommation Partie 1 : les graines et produits dérivés

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2024-SA-0040

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

CBD, cannabidiol, Cannabis sativa L., graines de chanvre, huiles de chanvre

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis relatif à « la prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1 000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période péri-conventionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans), de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT » volet « risques chimiques »

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2017-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’identification de procédés ou travaux à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes. Expertise relative aux procédés ou travaux exposant aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0237

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, classification, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE, hydrocarbures aromatiques polycycliques, HAP, émissions de friture à hautes températures.

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Annexes à l'Avis relatif à « la Prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période péri-conventionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans) de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT » Volet « risques chimiques »

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Type

Annexe

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2017-SA-0069

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’état des lieux des consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations et à l’établissement d'une liste socle de substances et méthodes de mesure pour la surveillance des panaches de fumées issus des feux de végétation de grande ampleur

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2023-AST-0171

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’évaluation des risques alimentaires liés à l’incendie industriel de l’usine Lubrizol en Seine-Maritime tenant compte des résultats de la surveillance renforcée mise en œuvre lors de la phase 2 de gestion post-accidentelle

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Type

Avis

Numéro de saisine

2019-SA-0165

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Incendie, surveillance, sites et sols pollués

Thematique

Alimentation et nutrition humaine