Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif à l'identification de travaux ou de procédés à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes - Guide méthodologique permettant d’identifier un procédé comme cancérogène

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0237

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, méthodologie, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse des risques pour la santé humaine et animale liés aux tiques du genre Hyalomma en France

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2020-SA-0039

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tique, Hyalomma, Hyalomma marginatum, France, Fièvre hémorragique de Crimée-Congo, virus, agent pathogène, vecteur, maladie vectorielle, évaluation de risque, santé animale, santé humaine

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques pour la santé humaine et l'environnement et recommandations pour leur maîtrise, dans le cadre de l'administration des médicaments vétérinaires antiparasitaires externes sous forme de bains, douches et pulvérisations en élevages ruminants

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2018-SA-0269

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Acaricide, antiparasitaire externe, bain, bovin, caprin, cyperméthrine, deltaméthrine, dicyclanil, dimpylate, douche, évaluation du risque, élevage, espèce non cible, exposition, France continentale, inhibiteur de croissance larvaire, insecticide, maladie vectorisée, médicament vétérinaire, organophosphorés, ovin, parasite, phoxime, prévention, pulvérisation, pyréthrinoides, ruminants, santé environnementale, santé humaine, toxicité, une seule santé, vecteur

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à la description par type de pathologies en lien avec les facteurs de risques psychosociaux des situations professionnelles à risque en agriculture - Analyse des pathologies en relation avec le travail liées à des risques psycho-sociaux chez les travailleurs agricoles ayant consulté dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2009 et 2020

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Type

Rapport

Numéro de saisine

2022-AST-0032

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

RNV3P, psychopathologies, pathologies psychiques, risques psycho-sociaux, travailleurs agricoles
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires du MTBE (Oxyde de tert-butyle et de méthyle – N°CAS : 1634-04-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0093

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de l’impact de l’allègement de la prophylaxie brucellose bovine dans les cheptels mixtes et de l’impact de l’allègement des contrôles à l’introduction des bovins ayant transité plus de six jours

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Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0036

Numéros de saisines liées

2018-SA-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Brucellose bovine, élevages mixtes, prophylaxie, surveillance, mouvement

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant  par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-AST-0135

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite desphényl-chloridazone dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0162

Numéros de saisines liées

2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, desphényl-chloridazone

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du sulfate d’étain (n° CAS 7488-55-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0287

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2

Thematique

Santé et environnement