Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2022-SA-0169

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

CLP, classification, perturbateurs endocriniens, SNPE 2, Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude, PBT, vPvB, PMT, vPvM, persistance, bioaccumulation, mobilité

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-SA-0141

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Aethina tumida, île de La Réunion, mesures de gestion, éradication

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0267

Numéros de saisines liées

2011-SA-0037

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; aliments ; patuline ; Penicillium expansum ; mycotoxine

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2018-SA-0214

Numéros de saisines liées

2018-SA-0150, 2019-SA-0051

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur de référence, valeur toxicologique de référence, VTR, valproate de sodium, acide valproïque, valproate, valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, VLEP, milieu professionnel

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2021-SA-0152

Numéros de saisines liées

2010-SA-0128 et 128bis, 2011-SA-0165, 2011-SA-0304, 2013-SA-0077, 2014-SA-0163

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Micro-organismes, toxines, règlementation, biosécurité, biosûreté

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0070

Numéros de saisines liées

2018-SA-0134, 2019-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore NOA (SYN 547627)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0205

Numéros de saisines liées

2015-SA-0252, 2019-SA-0129

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, métolachlore ESA (CGA 354743)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine