Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6113 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2022-SA-0217

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Dinitrotoluène, DNT, explosifs, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation du risque sanitaire, valeur toxicologique de référence, VTR, valeur guide sanitaire

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2023-SA-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Xyleborus affinis, Curculionidae, scolyte, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2024-AUTO-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, nanoparticules, étude exploratoire

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2023-AUTO-0123

Numéros de saisines liées

2020-SA-0083

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tea tree EO, TTO, essential oil, MRL, consumer risk

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2022-AUTO-0035

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, substances à l’état nanoparticulaire, déclaration annuelle, registre R-nano,
exploitation de données, traçabilité, indicateurs de santé publique

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Analyse socio-économique

Numéro de saisine

2022-AUTO-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Agriculture, Alternatives chimiques et non-chimiques, Analyse socio-économique, Composés du cuivre, Evaluation technico-économique, Impacts, Scénario de substitution

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2019-SA-0115

Numéros de saisines liées

2019-SA-0112, 2019-SA-0113, 2019-SA-0114

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Botulisme, C. botulinum, faune sauvage, santé publique, évaluation qualitative de risque

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2023-SA-0053

Numéros de saisines liées

2023-AST-0069, 2023-AST-0070 et 2023-SA-0071

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Salmonella, poules pondeuses, œufs de consommation, plan d’échantillonnage, sensibilité, fientes, prélèvement d’environnement, chiffonnette.

Thematique

Santé et bien-être des animaux