Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6113 Documents
Document PDF

Premier rapport sur les agénésies transverses des membres supérieurs (ATMS) - Saisine n° 2018-SA-0242 - « Demande d'avis relatif à l'existence de cas groupés d'agénésie transverse des membres supérieurs dans des zones géographiques restreintes de trois départements (Ain, Morbihan et Loire-Atlantique) »

Téléchargement

Type

Rapport

Numéro de saisine

2018-SA-0242

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ATMS, agénésies transverses des membres supérieurs
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Echinococcus multilocularis

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0274

Numéros de saisines liées

2011-SA-0033

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; aliments ; Echinococcus multilocularis

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d’une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Bacillus cereus

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0075

Numéros de saisines liées

2011-SA-0116

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Danger biologique ; aliments ; Bacillus cereus

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des méthodes de mesure de neuf substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2019/1831 de la Commission du 24 octobre 2019

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2020-SA-0121

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2019/1831, aniline, chlorométhane, chlorure de méthyle, 2-phénylpropane, cumène, acétate de n-butyle, acétate d'isobutyle, acétate de sec-butyle, 4-aminotoluène, p-toluidine, alcool isoamylique, trichlorure de phosphoryle, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour la collecte, le traitement, la transformation des écarts de production agroalimentaires et valorisation en tant qu'aliment pour animaux producteurs de denrées alimentaires

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Numéro de saisine

2019-SA-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif au piqûres accidentelles par des vaccins vétérinaires - Etude des facteurs de risque de complications à partir des cas enregistrés par les Centres antipoison de mai 2016 à septembre 2018

Téléchargement

Type

Rapport

Numéro de saisine

2021-AUTO-0072

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Vaccins vétérinaires ; adjuvants huileux ; vaccins sous-pression ; centres antipoison ; piqûres accidentelles

Thematique

Médicaments vétérinaires
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la stabilité et l’efficacité des désinfectants hydroalcooliques pour l’hygiène humaine tout au long de leur cycle de vie

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits biocides

Numéro de saisine

2020-SA-0067

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Solutions hydroalcooliques désinfectantes, gels hydroalcooliques, stockage, virucidie, SARS-CoV-2

Thematique

Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration d’une méthodologie d’évaluation du caractère PE des substances chimiques en vue d’un classement en catégories « avérées, présumées, suspectées »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2019-SA-0179

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude

Thematique

Santé et environnement