Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'extension d’emploi de colophane comme agent de décontamination des produits d’origine végétale, pour emploi en sucrerie

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2020-SA-0061

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

COLOPHANE, ACIDES RESINIQUES, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SUCRE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation des justificatifs relatifs à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels particuliers des patients dialysés

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2019-SA-0209

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Insuffisance rénale chronique, dialyse, hémodialyse, denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS)

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la qualité, l’exploitation et au partage des données déclarées dans le registre R-nano

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2019-SA-0157

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Nanomatériaux, substances à l’état nanoparticulaire, déclaration annuelle, registre R-nano, traçabilité, transparence, exploitation

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des méthodes de mesure de 5 substances listées en annexe de la directive (UE) n° 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2019-SA-0125

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Directive (UE) 2019/130, 4,4’- diaminodiphénylméthane, 4,4’- méthylènedianiline, MDA, 1-chloro-2,3-époxypropane, épichlorhydrine, 1,-2-dichloroéthane, dichlorure d’éthylène, dichloroéthylène, 1,2-dibromoéthane, dibromure d’éthylène, émissions d'échappement de moteurs diesel, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel, expertise

Thematique

Santé et travail
Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché des résines échangeuses de cations 'Aldex C-800', 'Aldex C-800X10' et 'Aldex C-800F' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2020-SA-0082

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à « Antibiorésistance et environnement - État et causes possibles de la contamination des milieux en France par les antibiotiques, les bactéries résistantes aux antibiotiques et les supports génétiques de la résistance aux antibiotiques

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Type

Rapport

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2016-SA-0252

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Antibiorésistance, Antibiotiques, Bactéries résistantes aux antibiotiques, Gènes de résistance aux antibiotiques, Milieu aquatique, Milieu terrestre, Eaux usées traitées, Produits résiduaires organiques, Concentration minimale sélective

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux données de consommation de coquillages destinées à être utilisées dans la cadre du dispositif de veille d'émergence des biotoxines marines dans les coquillages (EMERGTOX)

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2020-SA-0079

Numéros de saisines liées

2016-SA-0013, 2016-SA-0297, 2016-SA-0298

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Coquillages, consommation, palourdes, oursins, bivalves, gastéropodes

Thematique

Alimentation et nutrition humaine