Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2020-REACh-0183

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2021-REACh-0007

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur les cancers de l’ovaire et du larynx associés aux expositions à l’amiante en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2018-SA-0266

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, cancer de l’ovaire, cancer du larynx, amiante
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AVIS de l'Anses relatif à la détermination de la pertinence pour les eaux destinées à la consommation humaine de métabolites de pesticide : chlorothalonil R471811, 2,6-dichlorobenzamide, diméthénamide ESA et diméthénamide OXA

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2021-SA-0020

Numéros de saisines liées

2015-SA-0252

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Pesticide, métabolite, pertinence, eau de boisson, chlorothalonil, 2,6-dichlorobenzamide, dichlobénil, fluopicolide, chlorthiamide, diméthénamide

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des critères pris en compte dans l’analyse de risque pour la programmation des contrôles officiels sous la responsabilité de la Direction générale de l’alimentation

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Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2019-SA-0158

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Programmation, contrôles officiels, sécurité sanitaire des aliments, inspection, dangers chimiques, dangers microbiologiques, évaluation du risque

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 24 janvier 2022 relatif à une demande d'évaluation des justificatifs d'emploi, en nutrition orale, d'une poudre à diluer dans une boisson ou un aliment, saveurs neutre ou orange avec édulcorants, présentée comme un aliment destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels des patients en cas de mucites provoquées par le traitement par radiothérapie de cancers ou par le sida, en cas de neuropathie périphérique ou en cas de patient en état critique (grand brûlé ou traumatisé)

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Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2020-SA-0098

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Glutamine, mucite, DADFMS, cancer, sida, neuropathie, grands brûlés, radiothérapie

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

RAPPORT révisé de l'Anses relatif à un document méthodologique de comparaisons des alternatives à une substance dangereuse

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0236

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Substitution, Comparaison de substituts, Méthode, Démarche de substitution, Produit de substitution, Santé au travail, Alternatives, Exposition professionnelle

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux résultats microbiologiques et biochimiques des essais industriels conduits dans le cadre d’une demande d’extension d’usage d’une solution d’acide peracétique, en tant qu’auxiliaire technologique, pour le lavage avant surgélation des fruits rouges destinés à la transformation

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2021-SA-0155

Numéros de saisines liées

2020-SA-0147

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, ANTIMICROBIEN, AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, LAVAGE, FRUITS ROUGES

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux modalités de maîtrise du risque lié à la présence de dangers microbiologiques dans les fromages et autres produits laitiers fabriqués à partir de lait cru

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2019-SA-0033

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Fromages au lait cru, Salmonella, EHEC, Listeria monocytogenes, Staphylococcus aureus, histamine, mesures de maitrise, consommateurs, hiérarchisation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine