Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6115 Documents
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits dans les DROM chez les abeilles mellifères

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2013-SA-0050

Numéros de saisines liées

2013-SA-0049, 2013-SA-0049A

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Abeille, Apis mellifera, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte, La Réunion

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser, pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau brute de la source et du forage du Riou, dépassant la limite de qualité réglementaire pour les pesticides, exploitée par la commune d'Ongles (Alpes-de-Haute-Provence)

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2018-SA-0149

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Autorisation exceptionnelle ; ressource en eau ; pesticide ; 2,6 Dichlorobenzamide

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion à mettre en place en cas de découverte d'un cas de peste porcine africaine dans la faune sauvage dans les différentes zones réglementées françaises

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Type

Avis

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2019-SA-0021

Numéros de saisines liées

2018-SA-0210, 2018-SA-0218, 2018-SA-0250, 2018-SA-0227, 2019-SA-0004

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Peste porcine africaine, sanglier sauvage, introduction, diffusion, faune sauvage

Thematique

Santé et bien-être des animaux
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des indicateurs biologiques d'exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le perchloroéthylène

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Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2014-SA-0057

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, perchloroéthylène, tetrachloroéthylène

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0278

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, trimethylolpropane triacrylate ; salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2018 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0128

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement