Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6132 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2015-SA-0186

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, cotonnier, MON15985, GHB614 x LLcotton25, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, résistance aux lépidoptères, Cry1Ac, Cry2Ab2

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2015-SA-0034

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Préparation pour nourrissons – Allergie – Addfms – Protéines de riz

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2011-SA-0211

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Compatibilité électromagnétique, Perturbation électromagnétique, Dispositif médical, Dispositifs médicaux (DM), Dispositif médical implantable, Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA), Etablissement de santé, Interférence électromagnétique, Population générale, Radiofréquence, RFID, Wi-Fi, TETRA, DECT, Service de soins, Moyens de communication, Téléphone mobile

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2016-SA-0050

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Réglementation ; décret ; étiquetage

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2016-SA-0002

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2015-SA-0242

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Globodera pallida, Globodera rostochiensis, nématodes à kyste, pomme de terre, résistance aux nématodes à kyste

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2015-SA-0232

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Globodera spp., nématodes à kystes, transformation de lots de pommes de terre, risque de dissémination, organisme réglementé

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2015-SA-0183

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, résines échangeuses d’ions, procédé de traitement, formulation chimique, innocuité, matériau au contact de l’eau

Thematique

Alimentation et nutrition humaine