Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 12 septembre 2025

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2024-SA-0141

Date signature

Date de mise en ligne

Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Extrait de la note de l'appui scientifique et technique du 11 août 2025

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2025-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 6 août 2025

Comité d'experts

Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau

Numéro de saisine

2024-SA-0106

Date signature

Date de mise en ligne

Document PDF

Type

Avis

Sous-titre

Avis du 13 juin 2025

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2023-AST-0220

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Restriction, REACh, octocrylène, produits finis cosmétiques, évaluation de risques, analyse socio-économique

Thematique

Santé et environnement