Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié COR23134 développé pour être résistant à certains lépidoptères et tolérant aux substances herbicides « inhibiteurs de l’enzyme acétolactate synthase », pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2024-SA-0181

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, PGM, soja COR23134, résistance à des insectes, lépidoptères, tolérance à des herbicides, herbicides inhibiteurs de l’acétolactate synthase, cry1B.34.1, cry1B.61.1, ipd083Cb, gm-hra_1, ALS

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Avis relatif à un cas de réaction allergique de type syndrome d’entérocolite induit par les protéines alimentaires (SEIPA) liée à la consommation de noix de cajou

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Nutrition humaine

Numéro de saisine

2025-VIG-0028

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Noix de cajou, SEIPA, syndrome d’entérocolite induit par les protéines alimentaires, Nutrivigilance, aliment destiné à une alimentation particulière

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Rapport d'appui scientifique et technique Campagne nationale de mesure de l’occurrence de composés émergents dans les eaux destinées à la consommation humaine PFAS et US-PFAS

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Avis hors comité

Numéro de saisine

2024-AST-0045

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eaux destinées à la consommation humaine - Contaminants émergents - PFAS - Campagne d’occurrence - France

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Avis et rapport de l'Anses relatifs à l'« Évaluation des risques pour la santé des abeilles et de la colonie, liés aux cires d’abeilles contaminées et/ou adultérées

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Santé et bien-être des animaux

Numéro de saisine

2022-AUTO-0050

Numéros de saisines liées

n°2013-SA-0050 ; n°2013-SA-0049A ; n°2012-SA-0176

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Cire d’abeilles ; contamination ; adultération ; traitement de la cire ; circuits de la cire ; danger ; risques

Thematique

Santé et bien-être des animaux