Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Aide à la recherche

Fermer

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :

  • par mot(s) du titre ou par mots clés,
  • par domaine via un collectif d'experts,
  • par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.

6118 Documents
Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif à "l'Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel" : Document de référence pour l'élaboration de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel (VLEP)

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0248

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Méthodologie, VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieu de travail, valeur référence, indicateurs biologiques d’exposition

Thematique

Santé et travail
Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'officialisation d'une nouvelle méthode officielle pour la détection du Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Risques biologiques pour la santé des végétaux

Numéro de saisine

2017-SA-0197

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Tomate, semences, méthode officielle, détection, Clavibacter michiganensis subsp michiganensis

Thematique

Santé des végétaux
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le formaldéhyde

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2016-SA-0257

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et travail
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Elaboration de VTR par inhalation pour le formaldéhyde (CAS n°50-00-0)

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Valeurs sanitaires de référence

Numéro de saisine

2017-SA-0040

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la Mise à jour des valeurs guides de qualité d’air intérieur – Formaldéhyde

Téléchargement

Type

Rapport

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux milieux aériens

Numéro de saisine

2017-SA-0041

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0123

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0124

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2016-SA-0278

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

Téléchargement

Type

Avis

Comité d'experts

Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP

Numéro de saisine

2017-SA-0126

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

Thematique

Santé et environnement