Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la Consultation du public sur le projet de lignes directrices de l'EFSA pour l'évaluation du risque relatif à la présence de faibles niveaux d'OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux importés au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003

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Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2017-SA-0095

Numéros de saisines liées

2016-SA-0241, 2014-SA-0243, 2007-SA-0038

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2017-SA-0080

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, Eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, surveillance, réglementation.

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté transposant la Directive 2015/2017 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

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Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2017-SA-0083

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, contrôle sanitaire, réglementation

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Document complémentaire à l’avis et au rapport relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants' : commentaires d'Enedis sur le rapport du CSTB

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Type

Annexe

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2015-SA-0210

Date signature

Date de mise en ligne

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour la fabrication du cidre et du poiré

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP

Numéro de saisine

2016-SA-0234

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GBPH ; Paquet Hygiène ; HACCP ; Cidre ; Poiré

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE visant l'objectif nutritionnel particulier 'compensation de la perte d'électrolytes en cas de forte sudation' pour les équidés

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Type

Avis

Comité d'experts

Alimentation animale

Numéro de saisine

2016-SA-0128

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Objectif nutritionnel particulier, forte sudation, équidés, alimentation animale, électrolytes

Thematique

Santé et bien-être des animaux
Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détection d'E. coli producteurs de shigatoxines (STEC) considérés comme hautement pathogènes en filière viande hachée bovine

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Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2016-SA-0121

Numéros de saisines liées

2013-SA-0223 ; 2010-SA-0031

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC), E. coli producteurs de shigatoxines (STEC), plan d'échantillonnage, viande hachée bovine, appréciation quantitative du risque

Thematique

Alimentation et nutrition humaine