Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6118 Documents
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0154

Numéros de saisines liées

2008-SA-0043 2009-SA-0157

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, maïs MON89034, résistance aux lépidoptères

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0145

Numéros de saisines liées

2008-SA-0043 2009-SA-0257

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

OGM, MON810, pollen, Cry1Ab

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées

Numéro de saisine

2012-SA-0094

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Auxiliaire technologique, enzyme, thermolysine, Geobacillus stearothermophilus, extraits de levures, extraits de viande

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Numéro de saisine

2012-SA-0107

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, D’ACIDE PERACETIQUE, PEROXYDE D’HYDROGENE, AGENT DE DECONTAMINATION, EPINARDS, SURGELATION

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques biologiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0003

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

GBPH Paquet Hygiène HACCP Biscuiterie Gâteaux Panification croustillante et moelleuse

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies

Numéro de saisine

2012-SA-0063

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Scanner corporel, portique de sûreté, ondes millimétriques, champ électromagnétique, exposition, effet sanitaire, Eqo

Thematique

Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments

Numéro de saisine

2012-SA-0060

Numéros de saisines liées

2009sa0211 2010sa0150 2010sa0096 2009sa0118 2008sa0190 2007sa0239 2009sa0151 2010sa0203 2010sa0252 2011sa0047 2011sa0076

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

PCB-DL, DIOXINES, POISSONS, ADOUR GARONNE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Eaux

Numéro de saisine

2012-SA-0119

Numéros de saisines liées

2011-sa-0024 2011-sa-0208 2011-sa-0336

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

ION PERCHLORATE, EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE, ALIMENTATION, THYROÏDE

Thematique

Alimentation et nutrition humaine
Santé et environnement
Document PDF

Type

Avis

Comité d'experts

Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle

Numéro de saisine

2012-SA-0184

Numéros de saisines liées

2012-ha-0943

Date signature

Date de mise en ligne

Mots clés

Produits phytopharmaceutiques, Cuivre

Thematique

Santé des végétaux
Produits phytopharmaceutiques, biocides, fertilisants et macro-organismes